Marque renouvelée - Marque en vigueur

TAT
TAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1585259
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2030
TAT de TAT

Présentation de la marque TAT

Déposée le 6 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TAT domicilié(e) 25 rue de la Milletière - 37100 - Tours - France et immatriculée sous le numéro RCS 714 801 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGIMARK, Société à responsabilité limitée, Mme Bogillot Anne-Karine domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.

La marque TAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TAT arrivera à expiration en date du 6 avril 2030.

TAT a également déposé les autres marques suivantes : T.A.T. TOURAINE AIR TRANSPORT , TAT EXPRESS , TATEX EXPRESS , DATATEX , T.A.T. TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL , TATEX@HOME , TAT , Tatex Optimum , L AVIOTRAM , LAB


TAT, Société par actions simplifiée - 25 rue de la Milletière - 37100 - Tours - France - SIREN 714801537


LEGIMARK, Société à responsabilité limitée, Mme Bogillot Anne-Karine - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2000 n°2167773 - Publication au BOPI 2000-03-15

Inscription le 28 février 2000 - Changement de dénomination n°296058 - Publication au BOPI 2000-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 27 avril 2010 - Changement de dénomination n°522903 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-27

Inscription le 27 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522902 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-27

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2010 n°2438735 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-27

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2020 n°2746623 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-28

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;

Prospections ; location d'appareils distributeurs;

Construction et réparations, forages;

Communications;

Transport et entreposage;

Imprimerie;

Travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, travaux du génie (pas pour la construction) ; essais de matériaux ; laboratoires;

Hôtellerie, restauration, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs ; pouponnières ; location de literie;

Maisons de repos et de convalescence, salons de beauté, de coiffure, location de matériel pour exploitation agricole;

Accompagnement en société, agences matrimoniales ; pompes funèbres, fours crématoires, location de vêtements.